Déposée le 2 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONTRALCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONTRALCO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONTRALCO domicilié(e) Zone Artisanale,34150 GIGNAC (dossier no 2297153) - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 602 440 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2297153) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONTRALCO sàrl - Zone Artisanale,34150 GIGNAC (dossier no 2297153) - 34150 - France - SIREN 324602440
CAPRI - 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2297153) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Inscription le 23 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258381 - Publication au BOPI 1998-07-23
Inscription le 23 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258382 - Publication au BOPI 1998-07-23
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297153 - Publication au BOPI 2005-09-16
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Appareil de détection de l'alcool dans l'air expiré, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières colorantes) pour la papeterie ou le ménage; caractères d'imprimerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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